CONSEIL MUNICIPAL JEUDI 28 JANVIER

Le prochain Conseil Municipal se déroulera le jeudi 28 janvier à 18 h à la Mairie de SALINDRES. 
Sera à l l'ordre du jour :
1) Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 13 novembre 2015 ;
 2) Création d'un poste aux écoles dans le cadre du dispositif Contrat unique d’insertion – Contrat d’accompagnement dans l’emploi (CAE) ;
3) Mise en place du Compte Epargne Temps (CET) ;
4) Régimes indemnitaires applicables 2016 ;
 5) Prorogation de la convention d’adhésion au service prévention des risques professionnel du centre de gestion ;
6) Ramassage des déchets verts, nouvelles modalités et tarification applicable au 1er janvier 2016 ;
 7) Autorisation d’engager les dépenses d’investissement ;
8) Cession de véhicules; 
9) Renouvellement du taux de la taxe d’aménagement ;
10) Attribution du marché de maîtrise d’œuvre concernant le projet d’extension de l’école primaire ; 11) Demande de subvention au titre des amendes de police ;
 12) Réseau d’éclairage public en coordination ART 8, avenue du parc – Demande de subventions au programme 2016 ;
 13) Autorisation de signature de la convention de partenariat diagnostic de réduction de la vulnérabilité du Bâti au risque d’inondation-ALABRI- établie avec Alès Agglo ;
14) Modification de l’article 5 de la convention établie avec le syndicat d’adduction d’eau de l’Avène concernant la fourniture d’eau en gros à la commune de Salindres pour le quartier des Fourches de Cibel ;
15) Informations diverses